En assainissement non collectif, c'est le sol qui épure. L'étude de perméabilité mesure ce qu'il accepte, repère la nappe et la place disponible, puis justifie la filière soumise au SPANC. Elle se fait avant le permis, car elle peut déplacer la maison.
Pourquoi le sol décide de la filière
La filière d'assainissement s'appuie sur l'épuration par le sol. Quatre questions se posent :
- Le sol est-il assez perméable pour infiltrer l'effluent prétraité ?
- Est-il trop perméable, avec un risque de contamination de la nappe ?
- Quelle est la profondeur de la nappe, du rocher ou des couches imperméables ?
- Quelle place reste-t-il sur la parcelle, compte tenu de la pente et des distances réglementaires (limites, puits, arbres, bâtiments) ?
La réponse oriente vers une filière : tranchées d'épandage, lit d'épandage, filtre à sable (drainé ou non), tertre d'infiltration, ou filière compacte agréée. Le choix se justifie par écrit dans l'étude, que le SPANC examine.
Réseau public ou installation individuelle ?
Le raccordement au réseau public est la règle lorsque le terrain est desservi. Sinon, le terrain se situe en zone d'assainissement non collectif : une installation individuelle conforme est obligatoire, contrôlée par le SPANC. Le zonage d'assainissement de la commune, consultable en mairie, indique le régime applicable (viabiliser un terrain). Cette information doit être vérifiée avant l'achat : un terrain non raccordable impose une surface suffisante et un sol adapté.
Le cadre réglementaire
Les installations d'ANC sont encadrées par le Code de la santé publique et le Code général des collectivités territoriales, ainsi que par les arrêtés du 7 septembre 2009 et du 7 mars 2012 pour les prescriptions techniques. La norme NF DTU 64.1 décrit la mise en œuvre des dispositifs pour les maisons d'habitation individuelles. Le SPANC vérifie la conception (avant travaux) puis la réalisation (avant remblaiement). À la vente d'une maison existante, un contrôle de moins de trois ans doit être fourni ; en cas de non-conformité, l'acquéreur dispose d'un délai pour réaliser les travaux.
Dimensionner : la règle des équivalents-habitants
La taille de l'installation dépend de la capacité d'accueil de la maison, exprimée en équivalents-habitants (EH). La règle usuelle, retenue pour les maisons individuelles, est de compter un équivalent-habitant par pièce principale (séjour, chambres), la cuisine et la salle de bain n'étant pas comptées. Une maison de quatre pièces principales sera donc dimensionnée pour quatre EH, quel que soit le nombre d'occupants réels. Cette règle protège l'installation d'un sous-dimensionnement en cas de revente ou d'évolution de la famille. Le calcul s'appuie sur le projet architectural : il faut donc le connaître au moment de l'étude.
Le déroulé de l'étude, pas à pas
- Recueil des données : cadastre, plan du projet, nombre de pièces (dimensionnement en équivalents-habitants), zonage, contraintes (lire un plan cadastral).
- Observation du site : pente, exutoires possibles, puits, arbres, points bas.
- Sondages à la tarière pour décrire le sol sur environ un mètre cinquante à deux mètres, détecter la nappe, le refus ou les traces d'hydromorphie (taches d'oxydation, signe d'engorgement).
- Essais de perméabilité in situ, en général de type Porchet, qui mesurent la vitesse d'infiltration de l'eau dans un trou (essai Porchet).
- Analyse et choix de la filière, avec dimensionnement et plan d'implantation.
- Rapport remis pour le dossier SPANC, le permis de construire et l'entreprise.
Lire le résultat d'un essai de perméabilité
La perméabilité s'exprime en millimètres par heure (mm/h). Les sols très perméables (sables, graviers) infiltrent vite mais épurent moins bien ; les sols peu perméables (argiles) infiltrent lentement et exigent une filière avec drainage et rejet. Les seuils exacts et les filières associées sont définis par la réglementation et le DTU. Ce n'est pas un calcul à faire soi-même : l'ingénieur croise la perméabilité, la profondeur de la nappe, l'hydromorphie et la place disponible.
| Contexte du terrain | Difficulté | Piste de solution |
|---|---|---|
| Sol sableux, nappe profonde | Infiltration rapide, épuration à surveiller | Épandage dimensionné selon la perméabilité |
| Sol limoneux homogène | Perméabilité moyenne | Tranchées ou lit d'épandage |
| Sol argileux, imperméable | Infiltration difficile | Filtre à sable drainé, exutoire autorisé, filière compacte agréée |
| Nappe proche ou zone humide | Épuration insuffisante | Tertre d'infiltration ou filière hors-sol |
| Pente forte ou parcelle étroite | Place et écoulements | Filière compacte, adaptation du plan de masse |
Le budget de l'étude
Le budget dépend du nombre de sondages et d'essais de perméabilité, de la surface de la parcelle et de son accessibilité. Chez FondaTerre, un sondage à la tarière se chiffre 250 € TTC, les essais de perméabilité complémentaires étant précisés au devis selon le terrain. Il s'ajoute, ou se combine, à l'étude géotechnique de fondations, ce qui mutualise l'intervention sur site. Pour l'ensemble du budget d'une étude de sol, voir combien coûte une étude de sol. À ce coût, il faut ajouter la redevance de contrôle du SPANC et, surtout, le coût de l'installation retenue, qui varie selon la filière.
Qui commande, qui contrôle
L'étude est commandée par le propriétaire ou le maître d'ouvrage, et réalisée par un bureau d'études qui maîtrise à la fois la géotechnique et la réglementation ANC. Le SPANC ne la réalise pas : il contrôle. Avant de choisir un prestataire, vérifiez qu'il connaît les prescriptions locales (voir normes NF P94).